Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom légal : CLC Corp
• Adresse du siège social : 507 Rue du Château D’Eau, 42153 RIORGES
• Numéro SIRET : 94507262700017
• Capital social : 0€
• Directeur de la publication : WENDLING Noham
• Contact : contact@clearcom.fr

2. Hébergeur du site

• Nom : INFOMANIAK
• Adresse : 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 44

3. Présentation du site

Le site [clearcom.fr] est la propriété de CLC Corp, société spécialisée dans la communication digitale, le webdesign et la stratégie digitale.
L’appellation marketing ClearCom utilisée sur ce site est destinée uniquement à désigner l’activité de CLC Corp dans le cadre de ses prestations.

4. Propriété intellectuelle

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• L’appellation commerciale figurant sur ce site ne fait pas l’objet d’un dépôt officiel auprès de l’INPI. Toute utilisation non autorisée de cette appellation ou des contenus pourra donner lieu à des poursuites judiciaires conformément aux lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

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Toute ressemblance avec d’autres noms ou marques existants est purement fortuite et ne résulte d’aucune volonté de créer une confusion auprès du public.

CLC Corp déclare expressément que ses services, contenus et supports sont produits et diffusés de manière totalement indépendante, sans approbation, validation ou association d’aucune autre société.

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En cas de réclamation, CLC Corp s’engage à coopérer et à apporter toute précision nécessaire pour démontrer la nature indépendante et autonome de son activité.

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• Une surveillance régulière est effectuée pour s’assurer qu’aucune autre entité n’utilise un nom proche ou similaire dans le même domaine d’activité.

11. Modification des mentions légales

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• Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.